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Marques déposées par la société SERF - Société d'Etudes Recherche et Fabrication
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ORBITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBITAL
SERF - Société d'Etudes Recherche et Fabrication - (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3195489
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
22/11/2012

Présentation de la marque ORBITAL

Déposée le 22 novembre 2002 par la société SERF - Société d'Etudes Recherche et Fabrication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ORBITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la société SERF - Société d'Etudes Recherche et Fabrication domicilié(e) 85, Avenue des Bruyères,69153 DECINES Cedex - 69153 - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 504 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Elisabeth DELANOUE Présidente Directeur Général SERF s.a. domicilié(e) 85 Avenue des Bruyères,69153 DECINES Cedex - 69153 - France.

La marque ORBITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBITAL est expirée depuis le 22 novembre 2012.

SERF - Société d'Etudes Recherche et Fabrication a également déposé les autres marques suivantes : EVL-COMPACT , LYOS


SERF - Société d'Etudes Recherche et Fabrication - (Société Anonyme) - 85, Avenue des Bruyères,69153 DECINES Cedex - 69153 - France - SIREN 973504509


Mme Elisabeth DELANOUE Présidente Directeur Général SERF s.a. - 85 Avenue des Bruyères,69153 DECINES Cedex - 69153 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

- Implants, Implants orthopédiques. - Membres artificiels. - Articles orthopédiques. - Prothèses. - Cotyles orthopédiques - têtes et sphères d'implants de hanche - Inserts Céramique.